Les textes officiels de référence sur les concours de recrutement d'enseignants

© MENJ/Xavier Schwebel

Les textes officiels concernant les concours du CRPE, l'agrégation, du Capes, du Capeps, du Capet, du CAPLP.

Mise à jour : mai 2023

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Statuts particuliers

Professeurs des écoles

Décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles 

Décret n°2007-1290 du 29 août 2007 relatif aux conditions d'application à Mayotte des dispositions statutaires relatives aux professeurs des écoles

Décret n° 2022-1687 du 27 décembre 2022 fixant des modalités exceptionnelles de recrutement de professeurs des écoles et de maîtres de l'enseignement privé sous contrat pour les années 2023 à 2026

Professeurs agrégés

Décret n° 72-580 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré

Professeurs certifiés

Décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés 

Décret n° 2021-93 du 30 janvier 2021 relatif à l'ouverture de concours de recrutement de professeurs certifiés à affectation locale en Guyane

Décret n° 2021-110 du 3 février 2021 fixant des modalités temporaires de recrutement des professeurs certifiés affectés à Mayotte

Concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Décret n° 80-627 du 4 août 1980 modifié relatif au statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive

Concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Décret n° 92-1189 du 6 novembre 1992 modifié relatif au statut particulier des professeurs de lycée professionnel 

Maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Chapitre IV du titre 1er du livre IX du code de l’éducation (dispositions propres aux personnels des établissements d’enseignement privés) 

Arrêtés fixant les modalités d'organisation des concours

Concours de recrutement de professeurs des écoles

Arrêté du 24 décembre 1992 modifié fixant les modalités d'organisation du premier concours interne de recrutement de professeurs des écoles

Arrêté du 18 juillet 2016 fixant les modalités d’organisation à Mayotte du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeurs des écoles 

Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d’organisation du concours externe, des concours externes spéciaux, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles

Concours de recrutement de professeurs agrégés

Arrêté du 28 décembre 2009 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Modifications de certaines modalités d'organisation des concours

Arrêté du 21 mai 2014

Arrêté du 25 juillet 2014

Arrêté du 13 mai 2015

Arrêté du 25 juin 2015

Arrêté du 19 avril 2016

Arrêté du 28 juin 2016

Arrêté du 15 mars 2017

Arrêté du 30 mars 2017

Arrêté du 24 juin 2019

Arrêté du 20 janvier 2020

Arrêté du 4 août 2020

Arrêté du 17 mai 2021

 Arrêté du 10 août 2022

Concours de recrutement de professeurs certifiés

Arrêté du 25 janvier 2021 modifié fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré

Arrêté du 25 janvier 2021 modifié fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique

Modifications de certaines modalités d'organisation des concours

Arrêté du 15 avril 2021

 Arrêté du 10 août 2022

Concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive

Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive

Modifications de certaines modalités d'organisation des concours

 Arrêté du 10 août 2022

Concours de recrutement de professeurs de lycée professionnel

Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les sections et modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel

Modifications de certaines modalités d'organisation des concours

 Arrêté du 10 août 2022

Arrêtés d'ouverture des concours

Les arrêtés autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture des concours de recrutement d'enseignants de la session 2023 ont été publiés au journal officiel du 16 octobre 2022.

Consulter le Journal Officiel du 16 octobre 2022

Des arrêtés modifiant les conditions d'organisation des concours ont été publiés au journal officiel du 17 novembre 2022 et du 1er décembre 2022.

Consulter le Journal Officiel du 17 novembre 2022

Arrêté du 23 novembre 2022 rectifiant l'arrêté du 10 novembre 2022 modifiant les conditions d'organisation des concours

Arrêtés fixant les postes et contrats offerts aux concours

Les arrêtés fixant les postes et contrats offerts aux concours ont été publiés au journal officiel du 13 décembre 2022.

Consulter le Journal Officiel du 13 décembre 2022

Un arrêté, publié au journal officiel du 24 février 2023 a modifié le nombre de contrats offerts au Cafep-Capes

Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2022

Note de service précisant les modalités d'organisation des concours

Note de service du 10 octobre 2022 parue au Bulletin officiel n° 38 du 13 octobre 2022