A propos du site - mentions légales - crédits

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Le site www.devenirenseignant.gouv.fr propose des informations sur le recrutement des enseignants, la formation et les métiers de l'enseignement.

Informations éditoriales 

Éditeur

Le site devenirenseignant.gouv.fr

Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Secrétariat général - Délégation à la communication
110 rue de Grenelle 75007 Paris

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par le bureau du web de la Délégation à la communication avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation. Le site est enrichi au quotidien par les services et directions du ministère.
 
Directrice de la publication
Clélia Morali, déléguée à la communication

Adjoint à la directrice de publication
Romain Serigne, adjoint à la déléguée, chargé de la communication numérique

Rédacteurs en chef
Valérie Klein, délégation à la communication

Contributeurs principaux

  • Direction générale des ressources humaines

Sophie Aubry
Marielle Lys

  • Délégation à la communication

Victor Carpentier
Thibault Dumas
Aurélie Jacquard
Clémence Lacour
Raphaëlle Lenotre
Carole Rodesch
Pierre Walther

Nous contacter

Le ministère de l’éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports vous offre la possibilité de correspondre avec ses services.

Pour vous aider dans vos échanges avec le ministère et trouver le bon interlocuteur :
L'espace "nous contacter"

Hébergement, gestion et suivi technique du site

Hébergement

société Avenir Télématique (ATE)

Suivi de l'hébergement

Direction du numérique pour l'éducation (DNE)/ Sous-direction du socle numérique

Conception graphique et ergonomique

société S.Q.L.I.

Développements, outil de gestion de contenus, maintenance

société Business & Decision

Gestionnaire des statistiques

société At Internet 

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par la Délégation à la communication avec l'aide technique de la Direction du numérique pour l'éducation. 

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".

C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.

Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.devenirenseignant.gouv.fr - MENJS" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d'autorisation de reproduction du logo

L'utilisation du logotype du ministère est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le ministère. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique et iconographique, en utilisant le formulaire "Utilisation du logotype du ministère".

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site www.devenirenseignant.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :

Ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Secrétariat général - Délégation à la communication
Bureau du web : www.devenirenseignant.gouv.fr
110, rue de Grenelle
75357 Paris Cedex 07

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • mention obligatoire : "© www.devenirenseignant.gouv.fr - MENJS - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© www.devenirenseignant.gouv.fr - MENJS - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photographiques

Le ministère de l’Éducation nationale et de la jeunesse est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l'ensemble du site.

  • Photographe principal : Xavier Schwebel/PictureTank
  • Autres photographes : Philippe Devernay, Caroline Lucas

Crédits vidéos

Le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des vidéos figurant sur l'ensemble du site (sauf mention contraire).

Détails des crédits vidéos :

  • Pôle vidéo de la Delcom : Fanchon Hamon et Julien Guignard
  • Agences : Successive (depuis février 2020), Synople (de mars 2018 à février 2020), Successive (de juin 2014 à mars 2018), LTVI (de septembre 2013 à juin 2014), Interneto (de 2009 à 2013)

Responsabilité face aux liens vers d'autres sites

Le site devenirenseignant.gouv.fr propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.) mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations, d'organismes professionnels du secteur éducatif ou d'entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.

Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d'aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site devenirenseignant.gouv.fr : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Demande de création de liens

Création de liens vers le site www.devenirenseignant.gouv.fr

Le site devenirenseignant.gouv.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site devenirenseignant.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- ne pas utiliser le logotype du ministère sans autorisation
Les sites qui font le choix de pointer vers devenirenseignant.gouv.fr engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.

Création de liens depuis le site www.education.gouv.fr

Aucune démarche de liens vers des sites privés, personnels ou commerciaux ne sera satisfaite.

Accessibilité du site

La délégation à la communication (Delcom) accorde un soin tout particulier à la qualité de réalisation du site internet devenirenseignant.gouv.fr afin qu’il soit utilisable par tout un chacun, quelle que soit sa situation. Elle est engagée dans une démarche visant à respecter le RGAA (Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité).

Mise à jour : 26.10.2020
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